CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les Conditions Générales de Vente (CGV) de notre Box Produits de Bain définissent les modalités d’achat, de livraison et de retour. Elles vous garantissent une expérience d’achat transparente et sécurisée. Prenez le temps de les consulter pour comprendre pleinement les conditions liées à votre abonnement et à la réception de vos produits de bain préférés.

À jour au 20/09/2024

ARTICLE 1 – DÉFINITIONS

Abonnement : désigne le forfait payant proposé par Douces Bulles aux Clients, leur permettant de recevoir chaque mois, pendant une période choisie, un Coffret contenant des Produits.

Douces Bulles : représente la société Douce Bulles, société par actions simplifiée avec un capital de 146 967 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 532 832 201. Le siège social se trouve au 5 rue des Lavandes – 37000 Tours. Contactez-nous par téléphone au 09 75 18 75 67 ou par email à hello@doucesbulles.com. Numéro TVA : FR53532832201.Douces Bulles propose l’Abonnement et la vente au détail de Produits et de Coffrets via le Site.

Boutique : désigne la boutique physique Douces Bulles située, 5 rue des lavandes -37000 Tours.

CGV : désigne les présentes conditions générales de vente régissant la souscription d’Abonnements et l’achat de Produits et Coffrets via le Site.

Client(s) : désigne toute personne physique majeure, consommateur non professionnel, accédant au Site pour le consulter et/ou acheter un Produit, un Coffret ou souscrire un Abonnement pour son usage personnel.

Coffret : désigne la boîte (« box ») contenant les Produits, reçue par les Clients, distribuée par Douces Bulles à l’unité sur le Site et/ou dans le cadre d’un Abonnement.

Commande : désigne le processus par lequel les Clients achètent des Produits et/ou des Coffrets et/ou souscrivent un Abonnement via le Site.

Compte personnel : désigne le compte créé selon les modalités de l’article 3.2 des CGV, comprenant les Données Personnelles nécessaires à Douces Bulles pour gérer l’Abonnement et/ou fournir les Produits et/ou Coffrets.

Données Personnelles : désigne toute information relative à une personne physique permettant de l’identifier, directement ou indirectement.

Autre désignations :

Fournisseurs : désigne les fabricants des Produits et/ou des Coffrets.

Identifiants : désigne l’adresse email des Clients, ainsi que le code confidentiel ou mot de passe permettant aux Clients d’accéder à leur Compte personnel.

Parties : désigne conjointement Douces Bulles et les Clients.

Produits : désigne les produits cosmétiques et accessoires contenus dans les Coffrets (grand format ou format miniature) ou produits disponibles à la vente au détail sur le Site.

Site : désigne le site internet de Douces Bulles accessible à l’adresse [URL du site], où les Clients peuvent accéder via Internet. Le Site comprend l’infrastructure ainsi que le contenu, notamment les textes, sons, images fixes ou animées, vidéos, et bases de données.

ARTICLE 2 – OBJET DES CGV ET VERSION EN VIGUEUR

2.1. Les CGV ont pour objet de (i) définir les conditions selon lesquelles les Clients peuvent accéder et consulter le Site, passer des Commandes, se les faire livrer et (ii) gérer les relations entre Douces Bulles et les Clients.

2.2. Les CGV s’appliquent entre Douces Bulles et tous Clients du Site. Tous Clients du Site s’engagent à respecter, sans restriction ni réserve, les CGV, qu’ils visitent simplement le Site ou qu’ils procèdent à une Commande. Les CGV sont accessibles sur le Site en bas de chaque page via l’onglet « CGV » et notifiées aux Clients pour acceptation lors de la création de leur Compte personnel, sous une forme et support durable permettant la conservation et la reproduction des CGV par les Clients.

Note Importante aux Clients :

Toute Commande implique la création d’un Compte personnel qui requiert l’acceptation expresse, préalable, pleine et entière par les Clients des CGV. En cochant la case « J’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente » et en validant les CGV lors de la création de leur Compte personnel, les Clients reconnaissent être liés par l’ensemble des CGV, en particulier lors de la passation de la Commande.

2.3. Douces Bulles se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les CGV, afin de prendre en compte toute évolution légale, jurisprudentielle, et/ou technique. Douces Bulles recommande aux Clients de relire régulièrement les CGV accessibles sur le Site pour rester informés des éventuelles modifications. Un bandeau sur le Site mettra en évidence toute modification des CGV. Les CGV acceptées par les Clients au moment de la passation de la Commande, telle que mentionnée à l’article 5, s’appliquent à la Commande. Les Clients doivent refuser explicitement les nouvelles CGV s’ils ne souhaitent pas les accepter. Sans expression explicite de leur volonté avant l’entrée en vigueur des nouvelles dispositions, on considérera que les Clients ont accepté les CGV modifiées.

En tout état de cause, lorsque les Clients continuent à utiliser le Site après avoir été informés de la modification des CGV, ils acceptent les CGV modifiées.

2.4. Les Clients déclarent avoir obtenu de Douces Bulles, préalablement à la Commande, l’ensemble des informations nécessaires à celle-ci. Ils déclarent être seuls responsables du choix des Produits et/ou des Coffrets et/ou de la souscription à l’Abonnement.

Voici l’article 3 des CGV que vous avez demandé :

ARTICLE 3 – PRÉREQUIS ET CRÉATION DE COMPTE PERSONNEL

3.1. Prérequis

Pour pouvoir passer Commande, il est nécessaire que les Clients :

possèdent un ordinateur et/ou un smartphone et/ou une tablette connectés à un réseau Internet ;
accèdent au Site ;
créent un Compte personnel selon les modalités prévues à l’article 3.2 des CGV.

Les Clients garantissent avoir la pleine capacité juridique pour passer une Commande et notamment :

avoir la majorité légale ;
ne pas agir dans le cadre d’une activité professionnelle ;
ne pas être un concurrent de Blissim et/ou ne pas s’abonner aux fins de concurrencer Blissim de manière frauduleuse et/ou de manière à nuire aux intérêts de Blissim ;
passer une Commande uniquement pour leurs besoins propres, que ce soit pour leur consommation personnelle et/ou familiale et/ou pour réaliser des cadeaux dans leurs cercles familiaux et amicaux ;
ne pas Commander un nombre anormal de Produits et/ou Coffrets et/ou Abonnements sur le Site. Il n’est notamment pas possible de Commander plus de cinq (5) unités de Produits, cinq (5) Coffrets ou plus d’un (1) Abonnement par Commande ;
être capables juridiquement et avoir la pleine possession de leurs moyens intellectuels ou cognitifs (et notamment ne pas être en état de dépendance, sous tutelle et/ou sous curatelle…).

Blissim décline toute responsabilité pour les Commandes passées par des personnes ne répondant pas aux conditions susmentionnées. Elle peut annuler les Commandes frauduleuses, anormales, passées de mauvaise foi ou pour tout autre motif légitime, en particulier lorsqu’un litige existe avec les Clients, notamment concernant le paiement d’une Commande antérieure, si nécessaire.

3.2. Création d’un Compte personnel

Afin de pouvoir passer Commande, les Clients doivent créer un Compte personnel en indiquant notamment leur nom, prénom, email. Les Clients doivent en outre choisir un mot de passe et accepter les CGV et la politique de protection des Données Personnelles en cochant la case prévue à cet effet.

Les Clients peuvent également créer un Compte personnel via Google en sélectionnant leur compte Google. Le cas échéant, Google partagera avec Douces Bulles, le nom, l’adresse email, les préférences linguistiques et la photo de profil des Clients. Les conditions d’utilisations Google accessibles ici https://policies.google.com/terms?hl=fr et les règles de confidentialité Google accessibles ici https://policies.google.com/privacy?hl=fr seront applicables.

Blissim crée ensuite le Compte personnel des Clients après réception de ces informations et envoie une confirmation par email. Douces Bulles traite les Données Personnelles énoncées conformément à l’article 10 « Données Personnelles » des CGV et à la Politique de Protection des Données Personnelles.

Engagement

Les Clients s’engagent à communiquer des informations vraies, exactes, à jour, complètes, licites et loyales sur leur identité. Ils s’engagent notamment à ne pas créer une fausse identité de nature à induire Douces Bulles ou les tiers en erreur et à ne pas usurper l’identité d’une autre personne morale ou physique et à mettre immédiatement à jour les données qu’ils ont communiquées en cas de modification desdites données.

L’article 226-4-1 du Code pénal prévoit une peine d’un an d’emprisonnement et une amende de 15.000 € pour toute personne qui usurpe l’identité d’un tiers ou utilise des données permettant de l’identifier dans le but de troubler sa tranquillité, celle d’autrui, ou de porter atteinte à son honneur ou à sa réputation. Les Clients constatant un délit d’usurpation d’identité sur le Site doivent immédiatement en informer Douces Bulles à l’adresse email suivante : hello@doucesbulles.fr. Les Clients qui constatent un ou des faits constitutifs du délit d’usurpation d’identité sur le Site doivent immédiatement en informer Douces Bulles à l’adresse email suivante : hello@doucesbulles.fr.

Dans l’hypothèse où les Clients fourniraient des informations fausses, inexactes, erronées, périmées, incomplètes, trompeuses ou de nature à induire en erreur, Douces Bulles pourra, immédiatement sans préavis ni indemnité, suspendre ou résilier leur Compte personnel et leur refuser l’accès, de façon temporaire ou définitive au Site et/ou aux Commandes. Par ailleurs, les Clients ne pourront en aucun cas engager la responsabilité de Douces Bulles en cas d’inexécution ou d’exécution partielle des Commandes liée à la fourniture d’informations de cette nature.

Compte personnel

Les Clients accèdent à leur Compte personnel à l’aide de leurs Identifiants ou via leur compte Google, dont ils assument l’entière responsabilité. Ils s’engagent à les conserver en toute confidentialité et à ne jamais les divulguer sous quelque forme que ce soit. Si un élément de l’Identifiant est perdu ou volé, ils doivent informer sans délai Douces Bulles, qui procédera immédiatement à l’annulation ou à la mise à jour de l’Identifiant concerné. De même, si le compte Google utilisé pour se connecter au Compte personnel est perdu ou volé, les Clients doivent en informer immédiatement Douces Bulles, qui effectuera les mises à jour nécessaires sur le Compte personnel.

La sauvegarde de la confidentialité des mots de passe créés par les Clients relève de l’entière responsabilité de ces derniers. Les Clients doivent s’assurer qu’ils se déconnectent du Site à la fin de chaque session, surtout lorsqu’ils utilisent un ordinateur public.

Les Clients sont responsables de l’utilisation de leur Compte personnel et de la protection de leurs Identifiants ou compte Google. Toute usurpation d’identité, perte, détournement ou utilisation non autorisée des Identifiants relève de leur responsabilité. Les Clients doivent informer Douces Bulles sans délai par email. Ils doivent préciser leurs noms, prénoms, code postal, ville, date de naissance, téléphone et l’adresse électronique utilisée pour leur Compte personnel. Mentionner l’ancien mot de passe, si possible, est recommandé. Cela permet à Douces Bulles de prendre des mesures pour résoudre la situation, notamment annuler ou mettre à jour les Identifiants concernés ou le Compte personnel. L’utilisation abusive de cette faculté de signalement est susceptible d’entraîner la responsabilité de celui qui en abuse.

Données personnelles

Les Clients doivent rapidement mettre à jour leurs Données Personnelles en cas de changement. Cela permet d’assurer une livraison conforme des Produits et/ou Coffrets Commandés. Si les Clients ne mettent pas à jour leurs Données Personnelles, Douces Bulles décline toute responsabilité pour les difficultés qui pourraient en résulter.

ARTICLE 4 – LES OFFRES PROPOSÉES SUR DOUCES BULLES

4.1. Les offres d’Abonnements

4.1.1 Souscrire à un Abonnement permet aux Clients de recevoir chaque mois une Box contenant des Produits choisis par Douces Bulles.

Les Produits dans les Box ne peuvent être modifiés ou échangés, sauf dans les cas des articles 13 et 14 des CGV. Les Clients doivent tester leur sensibilité avant d’utiliser les Produits. Ils doivent lire attentivement les étiquettes, notamment la liste des ingrédients, et suivre les instructions d’utilisation. Douces Bulles décline toute responsabilité en cas d’allergies, dans les limites de la législation applicable, pour les produits dont elle n’est pas responsable au sens de la réglementation européenne.

Les Clients qui souhaitent suspendre leur Abonnement en cours, que ce soit pour des raisons personnelles telles que la grossesse, l’allaitement, ou des problèmes de santé, doivent impérativement suivre la procédure décrite à l’article 6.2. En règle générale, l’Abonnement permet de recevoir une Box chaque mois calendaire. Toutefois, il existe des exceptions, notamment pour les conditions particulières décrites à l’article 4.1.3.3, qui concernent les opérations spéciales Double Box.

Dans le cadre de l’Abonnement, les Clients acceptent qu’un échantillon puisse être ajouté en plus des Produits prévus dans la Box du mois.

4.1.2. Lors de la souscription à un Abonnement, les Clients peuvent remplir un “profil beauté” pour permettre à Douces Bulles de personnaliser le contenu des Box.

Les Clients reconnaissent que Douces Bulles ne vérifie pas les informations fournies et en assument les conséquences en cas d’inexactitude. Douces Bulles s’efforce de personnaliser les Box selon le “profil beauté” fourni, dans la limite des stocks disponibles. Toutefois, Douces Bulles ne garantit pas une correspondance parfaite entre le contenu des Box et le “profil beauté”. En l’absence de profil beauté, les Box seront composées librement par Douces Bulles en fonction des stocks disponibles.

4.1.3. Les Clients peuvent choisir différentes formules d’Abonnement, telles que :

L’Abonnement mensuel à durée indéterminée avec engagement minimal, décrit à l’article 4.1.3.1.
L’Abonnement mensuel à durée indéterminée sans engagement, résiliable à tout moment, décrit à l’article 4.1.3.2.
L’Abonnement à durée déterminée via une carte cadeau, décrit à l’article 4.1.4.

Les conditions détaillées de chaque formule d’Abonnement sont disponibles sur le Site. Les Clients doivent s’assurer que l’Abonnement choisi répond à leurs besoins.

4.1.3.1. L’Abonnement mensuel avec engagement :

Douces Bulles propose un Abonnement mensuel avec engagement minimal, pendant lequel les Clients recevront une Box par mois. Pendant cette période, les Clients ne peuvent pas résilier leur Abonnement de manière anticipée, sauf pour un motif légitime. Ils doivent payer leur Abonnement jusqu’à la fin de la période d’engagement. Les motifs légitimes incluent des allergies, des contre-indications médicales, ou un déménagement dans une zone non desservie ou entraînant une augmentation des frais de livraison.

À la fin de la période minimale d’engagement, l’Abonnement se poursuivra automatiquement de mois en mois, sauf résiliation dans les conditions prévues à l’article 6.1 (ii).

4.1.3.2. L’Abonnement mensuel sans engagement :

Les Clients peuvent souscrire un Abonnement mensuel sans engagement, résiliable à tout moment. Les détails et le prix sont disponibles sur le Site. L’Abonnement est reconduit automatiquement chaque mois jusqu’à résiliation par les Clients.

4.1.3.3. Opérations spéciales Double Box dans le cadre de l’Abonnement :

Douces Bulles peut, dans le cadre d’opérations spéciales de deux mois, envoyer un Double Box, correspondant à deux Box, au lieu de deux Box séparées. Dans ce cas, Douces Bulles débitera les Clients du prix correspondant à deux Box. Douces Bulles informera les Clients en avance des opérations Double Box, leur offrant ainsi la possibilité de suspendre ou résilier leur Abonnement avant l’envoi.

Les Clients souscrivant à un Abonnement pendant une opération Double Box recevront un Double Box dans les conditions décrites. Pour les Abonnements via carte cadeau, le Double Box comptera pour deux mois.

4.1.4. L’Abonnement via l’activation d’une carte cadeau :

Douces Bulles propose différentes cartes cadeaux permettant d’offrir un Abonnement de deux, quatre, six ou douze mois. Les cartes cadeaux sont valables douze mois à partir de leur date d’achat et doivent être activées par le bénéficiaire sur le Site. Les Abonnements via carte cadeau suivent les mêmes règles que les autres Abonnements.

4.2. L’offre d’achat de Produits et/ou de Box (hors Abonnement)

Douces Bulles propose également à la vente des Produits et des Box sur son Site. Les Produits disponibles sont classés par catégories avec leurs caractéristiques détaillées. Les Clients peuvent également créer leur propre Box en sélectionnant cinq Produits via la rubrique “La Fabrique”.

Les Clients doivent réaliser un test de sensibilité avant usage des Produits, lire attentivement les étiquettes et suivre les instructions d’utilisation. Douces Bulles décline toute responsabilité en cas d’allergies pour les produits dont elle n’est pas responsable au sens de la réglementation européenne.

Une rubrique “Aide” est disponible sur le Site pour toute information concernant les Produits et les Box.

ARTICLE 5 – COMMANDES

5.1. Souscription de l’Abonnement

5.1.1. Souscription des Abonnements (hors carte cadeau) tels que visés aux articles 4.1.3.1 et 4.1.3.2

Pour souscrire à un Abonnement, les Clients doivent :

Se rendre dans la rubrique « box » sur le Site,
Cliquer sur l’onglet « s’abonner » puis « je veux ma box »,
Choisir la formule d’Abonnement souhaitée,
Se connecter à leur Compte personnel ou créer leur Compte personnel,
Accepter les CGV en cochant la case prévue à cet effet,
Saisir et valider les informations de livraison,
Choisir le transporteur et le mode de livraison,
Procéder au paiement de la Commande en cliquant sur le bouton « Payer ».

Une fois la Commande finalisée, Douces Bulles confirmera l’Abonnement par l’envoi d’un email et d’une facture aux Clients. Le paiement de l’Abonnement sera débité tous les mois du compte bancaire renseigné lors de la passation de la Commande.

5.1.2. Achat d’une carte cadeau tel que visé à l’article 4.1.4 et activation de l’Abonnement via l’activation d’une carte cadeau par son bénéficiaire

Pour offrir un Abonnement via une carte cadeau, les Clients doivent suivre les étapes suivantes :

Se rendre dans les rubriques « box » ou « offrir » sur le Site,
Cliquer sur l’onglet « offrir la box »,
Choisir la carte cadeau et la durée d’Abonnement souhaitée,
Sélectionner le mode de livraison pour la carte cadeau,
Renseigner les informations relatives au bénéficiaire de la carte cadeau,
Ajouter un message personnalisé,
Valider les informations de livraison,
Choisir un transporteur et un mode de livraison,
Procéder au paiement en cliquant sur le bouton « Payer ».

Une fois la Commande finalisée, l’achat de la carte cadeau est confirmé par Douces Bulles par l’envoi d’un email et d’une facture à l’adresse indiquée. Le bénéficiaire doit ensuite activer la carte cadeau sur le Site en suivant les instructions fournies.

5.2. Commandes de Produits et/ou de Box au détail sur le Site

Pour passer une Commande de Produits et/ou de Box sur le Site, les Clients doivent :

Ajouter les Produits ou Box souhaités au panier,
Cliquer sur « Valider » le panier,
Se connecter à leur Compte personnel ou créer leur Compte personnel,
Accepter les CGV en cochant la case prévue à cet effet,
Saisir et valider les informations de livraison,
Choisir le mode de livraison,
Cliquer sur « Valider la Commande »,
Choisir le mode de paiement,
Cliquer sur « Payer ».

Une fois la Commande finalisée, Douces Bulles confirmera la prise en charge de la Commande par l’envoi d’un email et d’une facture.

5.3. Disponibilité

Les offres de Produits et de Box sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité après la passation de la Commande, Douces Bulles contactera les Clients dès que possible. Les Clients seront remboursés du montant des Produits indisponibles ou leur compte bancaire ne sera pas débité.

ARTICLE 6 – RÉSILIATION ET SUSPENSION DE L’ABONNEMENT

6.1. Résiliation/terme de l’Abonnement

(i) Concernant l’Abonnement mensuel avec engagement visé à l’article 4.1.3.1.

Pendant la période d’engagement minimal de l’Abonnement, les Clients ne peuvent pas résilier de manière anticipée (sauf pour un motif légitime). Après la période d’engagement, l’Abonnement se poursuivra automatiquement par période mensuelle, sauf résiliation dans les conditions détaillées ci-dessous à l’article 6.1 (ii).

(ii) Concernant l’Abonnement mensuel sans engagement visé à l’article 4.1.3.2.

Les Clients peuvent résilier leur Abonnement mensuel sans engagement à tout moment via leur Compte personnel sur le Site ou en envoyant un email à Douces Bulles. La résiliation prendra effet pour la Box du mois suivant, selon la date de la demande.

6.2. Suspension de l’Abonnement

6.2.1. Les Clients peuvent suspendre leur Abonnement via leur Compte personnel sur le Site.

6.2.2. Pendant la suspension, les prélèvements bancaires et la livraison des Box seront suspendus. Deux types de suspension sont possibles :

Suspension à durée indéterminée : L’Abonnement peut être réactivé à tout moment.
Suspension à durée déterminée dite « Mise en pause » : Les Clients peuvent choisir une durée de suspension.

6.2.3. La suspension doit être demandée avant le 12 du mois en cours pour prendre effet le mois suivant.

ARTICLE 7 – PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT

7.1. Le prix applicable est celui en vigueur sur le Site au moment de la passation de la Commande, en euros, toutes taxes comprises. Les frais de livraison sont indiqués avant la confirmation de la Commande.

7.2. Les frais de livraison standard sont inclus dans le prix de l’Abonnement. Des frais additionnels seront facturés pour une livraison non standard.

7.3. Le paiement des Commandes s’effectue par carte bancaire via la plateforme sécurisée du prestataire de paiement ADYEN.

7.4. Pour les Abonnements, le prélèvement s’effectue aux alentours du 15 de chaque mois.

7.5. Les Clients peuvent également régler via PayPal ou des cartes cadeaux de partenaires.

7.6. Douces Bulles se réserve le droit de suspendre ou d’annuler la fourniture des Commandes en cas de non-paiement.

7.7. Les factures sont émises sous format PDF et disponibles sur le Site dans le Compte personnel des Clients.

ARTICLE 8 – RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

Douces Bulles se réserve la propriété des Box et des Produits livrés jusqu’au paiement intégral du prix en principal et des accessoires. Le défaut de paiement peut entraîner la revendication des Box et/ou des Produits.

ARTICLE 9 – LIVRAISON DES BOX ET/OU PRODUITS COMMANDÉS

9.1. Les Box et/ou Produits commandés sur le Site sont livrés en France métropolitaine, DROM-COM, Belgique, Monaco, et d’autres pays de l’UE.

9.2. Les Produits et/ou Box commandés seront livrés à l’adresse indiquée par les Clients lors de la création de leur Compte personnel ou en Boutique, selon le mode de livraison choisi.

9.3. Douces Bulles propose différents modes de livraison et transporteurs, selon les modalités indiquées sur le Site.

9.4. Douces Bulles n’est pas responsable des retards de livraison imputables aux prestataires de transport.

9.5. En cas de défaut de livraison, les Clients peuvent contacter Douces Bulles pour convenir d’un délai supplémentaire.

9.6. En cas de force majeure, Douces Bulles informera les Clients de tout retard ou impossibilité de livraison.

9.7. Les Clients doivent vérifier les colis à l’arrivée et signaler toute anomalie à Douces Bulles dans les trois jours ouvrables suivant la livraison.

9.8. En cas de non-conformité des Box et/ou des Produits, les Clients disposent de garanties légales pour les retourner.

9.9. En cas de perte totale ou de non-livraison, les Clients doivent contacter Douces Bulles dans les sept jours suivant la date supposée de livraison.

ARTICLE 10 – DONNÉES PERSONNELLES

Douces Bulles respecte la protection des données personnelles des Clients. Toutes les informations sur les traitements des données personnelles sont disponibles dans la politique de protection des données personnelles de Douces Bulles.

ARTICLE 11 – PROGRAMME DE FIDÉLITÉ

11.1. Douces Bulles propose un programme de fidélité permettant aux Clients de cumuler des points en fonction de la valeur des Commandes et du nombre de Box reçues. Ces points peuvent être échangés contre des avantages.

11.2. L’adhésion au programme de fidélité est automatique et gratuite dès l’ouverture d’un Compte personnel.

11.3. Les Clients ne peuvent associer qu’un seul Compte personnel au programme de fidélité. Les points cumulés ne peuvent être cédés ni échangés contre des espèces.

11.4. Les Clients obtiennent des points pour chaque euro dépensé sur le Site et en Boutique. Les points sont crédités après encaissement du paiement des Commandes.

11.5. Les Clients peuvent consulter leur solde de points à tout moment via leur Compte personnel.

11.6. Douces Bulles se réserve le droit de modifier ou supprimer le programme de fidélité à tout moment.

11.7. Les Clients s’engagent à communiquer des informations exactes et complètes lors de la souscription au programme de fidélité.

ARTICLE 12 – PARRAINAGE

Le programme de parrainage permet aux Clients « parrains » et aux « filleuls » de bénéficier de points valables six mois, convertissables en cadeaux ou en réduction

Les points obtenus via le programme de parrainage sont convertissables en cadeaux ou en une réduction de dix (10) euros toutes taxes comprises sur toute commande passée sur le Site, sous réserve des exclusions suivantes : produits soldés, abonnements, coffrets et produits en éditions limitées ou issus de la « Fabrique ».

Le programme de parrainage :

N’est pas cumulable avec toute autre offre promotionnelle mise en place par Douces Bulles.
Est limité à dix (10) parrainages par Client « parrain ».

Pour bénéficier de l’offre de parrainage, les Clients « parrains » doivent :

Se connecter à leur Compte personnel.
Être titulaire d’un Abonnement actif, non suspendu ou mis en pause.
Accéder à la rubrique Parrainage via leur Compte personnel.
Remplir les adresses email des bénéficiaires « filleuls ».
Utiliser le lien de parrainage unique fourni par Douces Bulles pour que les Clients « parrains » et les « filleuls » bénéficient de l’offre de parrainage.

Le parrainage sera effectif si le bénéficiaire « filleul » passe commande de son premier Coffret dans le cadre d’un Abonnement après avoir cliqué sur le lien de parrainage fourni par Douces Bulles et respecté les instructions requises.

Douces Bulles utilise les données personnelles collectées dans le cadre de l’offre de parrainage en conformité avec sa politique de protection des données personnelles.

Douces Bulles se réserve le droit de mettre fin à l’offre de parrainage ou d’en modifier les conditions à tout moment, avec un préavis de 30 jours pour les liens de parrainage non utilisés.

ARTICLE 13 – GARANTIES

13.1. Garanties légales

Conformément aux dispositions du Code de la consommation et du Code civil, les produits vendus sur le Site bénéficient de garanties légales, telles que la garantie de conformité et la garantie des vices cachés, permettant aux Clients de renvoyer les produits défectueux ou non conformes sans frais.

13.2. Mise en œuvre des garanties légales

Douces Bulles utilise les données personnelles collectées dans le cadre de l’offre de parrainage en conformité avec sa politique de protection des données personnelles.

Les frais de retour sont à la charge de Douces Bulles en cas de non-conformité et une étiquette de retour prépayée sera fournie.

13.3. Garantie commerciale

Douces Bulles n’offre aucune garantie commerciale spécifique au-delà des garanties légales prévues par la loi.

ARTICLE 14 – DROIT DE RÉTRACTATION

14.1. Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, les Clients disposent d’un délai de 14 jours francs pour exercer leur droit de rétractation, sans avoir à motiver leur décision, à compter de la réception du produit ou du premier Coffret dans le cadre d’un Abonnement.

14.2. Exercice du droit de rétractation

Pour exercer leur droit de rétractation, les Clients doivent compléter le formulaire de rétractation annexé aux CGV ou envoyer une déclaration dénuée d’ambiguïté exprimant leur volonté de se rétracter, par courrier ou par email à l’adresse hello@doucesbulles.fr.

14.3. Retour des produits

Les produits doivent être retournés dans leur conditionnement et emballage initial, y compris les coffrets. Tout produit incomplet, abîmé ou endommagé ne sera ni repris ni remboursé.

Les frais de retour des produits restent à la charge des Clients.

14.4. Exceptions au droit de rétractation

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits qui ont été descellés après la livraison, aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés, et aux autres exceptions prévues par l’article L.221-28 du Code de la consommation.

14.5. Remboursement

Douces Bulles remboursera les Clients de la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison le cas échéant, dans un délai de 14 jours à compter de la réception de la demande de rétractation.

ARTICLE 15 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

15.1. Conformité des produits

Les Coffrets et les produits sont conformes à la législation et aux réglementations françaises et européennes en vigueur. Les Clients sont seuls responsables de l’usage des Coffrets et des produits fournis.

15.2. Utilisation des produits

Les Clients s’engagent à utiliser les produits conformément aux notices d’utilisation fournies par les fournisseurs. Douces Bulles décline toute responsabilité en cas d’utilisation non conforme des produits.

15.3. Accessibilité du Site

Les Clients reconnaissent que l’utilisation du Site se fait à leurs risques et périls. Le Site est fourni « en l’état » sans garantie de disponibilité continue.

15.4. Interruption du Site

Douces Bulles se réserve le droit d’interrompre l’accès au Site à tout moment pour des raisons de maintenance, d’évolution, ou pour tout autre motif légitime. Douces Bulles décline toute responsabilité quant aux dommages résultant de ces interruptions.

15.5. Virus et sécurité informatique

Douces Bulles met en œuvre les mesures nécessaires pour protéger le Site, mais ne peut garantir l’absence de virus ou d’éléments nocifs pouvant altérer les systèmes informatiques des Clients.

15.6. Limitation de responsabilité

La responsabilité de Douces Bulles ne saurait être engagée en cas de force majeure, de fait d’un tiers, ou de faute des Clients. En tout état de cause, seuls les dommages directs et matériels peuvent donner lieu à réparation.

ARTICLE 16 – OBLIGATIONS DES CLIENTS

16.1. Respect des lois

Les Clients s’engagent à respecter les lois en vigueur lors de l’utilisation du Site et à ne pas publier de contenu illicite, discriminatoire, ou contraire aux bonnes mœurs.

16.2. Sécurité du Site

Les Clients s’interdisent de tenter de porter atteinte au fonctionnement du Site. Ils sont seuls responsables de la protection de leur équipement informatique contre les virus et autres risques.

16.3. Loyauté

Les Clients s’engagent à se comporter de manière loyale vis-à-vis de Douces Bulles et à ne pas la dénigrer.

16.4. Capacité juridique

L’utilisation du Site est interdite aux mineurs et aux personnes ne disposant pas de la capacité juridique.

16.5. Sanctions

En cas de non-respect des CGV, Douces Bulles se réserve le droit de résilier, suspendre ou reporter tout Abonnement et/ou Commande concernés, et de suspendre ou résilier le Compte personnel des Clients.

16.6. Avis des Clients

Les Clients peuvent laisser des avis sur le Site concernant les Produits et Coffrets achetés. Ces avis doivent respecter les conditions générales sur les avis publiés sur le Site.

16.7. Conservation des produits

Les Clients sont responsables de la conservation des Produits et Coffrets dans des conditions appropriées, à l’abri de l’humidité, de la lumière, et de la chaleur.

ARTICLE 17 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Douces Bulles est propriétaire exclusive des marques, logos, charte graphique, et contenu du Site. Les Clients sont autorisés à utiliser le Site uniquement dans les conditions prévues par les CGV.

Toute utilisation non conforme des éléments de propriété intellectuelle de Douces Bulles est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites.

ARTICLE 18 – PUBLICITÉ ET PARTENARIATS

Douces Bulles peut utiliser les données personnelles collectées avec le consentement des Clients pour proposer des produits et services connexes, comme l’envoi de newsletters.

Les Clients peuvent à tout moment modifier leurs paramètres de consentement sur les cookies et leurs préférences de communication sur le Site.

ARTICLE 19 – DISPOSITIONS DIVERSES

19.1. Non-validité partielle

Si une ou plusieurs stipulations des CGV sont tenues pour non valides, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

19.2. Non-renonciation

Le fait pour l’une des Parties de ne pas se prévaloir d’un manquement ne saurait être interprété comme une renonciation à s’en prévaloir ultérieurement.

19.3. Preuves

Les fichiers, données et messages enregistrés dans les systèmes informatiques de Douces Bulles feront foi des actes et faits intervenus entre Douces Bulles et les Clients.

19.4. Suppression du Compte personnel

Les Clients peuvent demander la suppression de leur Compte personnel à tout moment, sous réserve de ne plus avoir d’Abonnement en cours.

19.5. Loi applicable, médiation et tribunaux compétents

Le droit français régit les CGV et les Commandes. En cas de litige, les Clients doivent contacter le service Client de Douces Bulles. Si aucune solution amiable n’émerge, les tribunaux compétents traiteront les litiges.

ANNEXE 1 – DISPOSITIONS LÉGALES

Le droit de rétractation, la garantie légale de conformité, et la garantie contre les vices cachés sont régis par les articles du Code de la consommation et du Code civil français, respectivement :

Droit de rétractation : Les articles L.221-18 à L.221-28 du Code de la consommation encadrent le droit de rétractation des consommateurs pour les contrats conclus à distance ou hors établissement. Ce droit permet au consommateur de se rétracter sans avoir à fournir de motif, dans un délai de 14 jours à compter de la réception du produit ou de la conclusion du contrat.
Garantie légale de conformité : Selon l’article L.217-4 et suivants du Code de la consommation, le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Le consommateur dispose d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir en garantie légale de conformité. En cas de défaut de conformité, le consommateur peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien.
Garantie contre les vices cachés : L’article 1641 du Code civil précise que le vendeur doit garantir les défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou en aurait donné un moindre prix, s’il les avait connus. L’acquéreur doit intenter l’action en garantie contre les vices cachés dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Les Clients sont informés de ces droits légaux et peuvent les exercer selon les conditions fixées par la loi.

ANNEXE 2 – FORMULAIRE DE RÉTRACTATION

Les Clients peuvent utiliser le formulaire suivant pour exercer leur droit de rétractation :

À l’attention de Douces Bulles :

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du produit [indiquer le produit] ou du service [indiquer le service], commandé le [indiquer la date de la commande] et reçu le [indiquer la date de réception].
Nom du Client : [indiquer le nom]
Adresse du Client : [indiquer l’adresse]
Date : [indiquer la date]
Signature du Client (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

ANNEXE 3 – CONTACT ET SERVICE CLIENT

Pour toute question relative aux présentes CGV, aux Abonnements, ou aux Produits, les Clients peuvent contacter Douces Bulles :

Par email : hello@doucesbulles.fr
Par téléphone : [indiquer le numéro de téléphone]
Adresse postale : Douces Bulles, [indiquer l’adresse complète].

Le service client est disponible du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00.

Ces annexes complètent les CGV de Douces Bulles et sont mises à disposition des Clients pour toute consultation nécessaire. Douces Bulles s’efforce de répondre dans les meilleurs délais à toutes les demandes des Clients, dans un souci constant de transparence et de satisfaction.

Les CGV ci-dessus constituent l’intégralité des engagements entre Douces Bulles et ses Clients. Toute modification ou mise à jour des présentes CGV sera notifiée sur le Site et prendra effet immédiatement pour les nouvelles Commandes et les Abonnements en cours.